Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre technique Industrie loi du 22/07/1948 Société dEtudes et de Recherches de lEcole Nationale Supérieure dArts et Métiers Association loi 1901 (no d'enregistrement 972 751 130 071Y)
Numéro de dépôt :
3508849
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
Présentation de la marque AutoCOM Tournage
Déposée le 21 juin 2007 par Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre technique Industrie loi du 22/07/1948 et l'association loi 1901 Société dEtudes et de Recherches de lEcole Nationale Supérieure dArts et Métiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AutoCOM Tournage »
Les déposants sont Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre technique Industrie loi du 22/07/1948 domicilié(e) 750 Avenue de Colomby,74300 CLUSES - 74300 - France et l'association loi 1901 Société dEtudes et de Recherches de lEcole Nationale Supérieure dArts et Métiers domicilié(e) 151 Boulevard de lHôpital,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Technique de l'Industrie du Décolletage domicilié(e) 750 Avenue de Colomby,74300 CLUSES - 74300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre technique Industrie loi du 22/07/1948 - 750 Avenue de Colomby,74300 CLUSES - 74300 - France
Société dEtudes et de Recherches de lEcole Nationale Supérieure dArts et Métiers Association loi 1901 (no d'enregistrement 972 751 130 071Y) - 151 Boulevard de lHôpital,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 7
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage - 750 Avenue de Colomby,74300 CLUSES - 74300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653574 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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